C.G.V
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues entre la société Esprit Campagne, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 25 000 euros, immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro SIRET 822 456 391 00017, dont le siège social est situé au 5 Boulevard des Martyrs, 44000 Nantes, France, et toute personne souhaitant effectuer un achat sur le site internet www.espritcampagne.fr, ci-après désignée « le Client ».
Le fait de passer commande sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales, qui prévalent sur tout autre document, sauf dérogation préalable et écrite. Esprit Campagne se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande.
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies, textes, graphismes et fiches techniques sont fournis à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité d’Esprit Campagne en cas d’erreurs ou d’omissions. Chaque pièce proposée est sélectionnée pour son caractère authentique ou artisanal ; de légères variations de teinte ou de texture peuvent exister, ce qui contribue à leur singularité.
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Esprit Campagne se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Le montant total dû, incluant les frais de port, est indiqué avant la confirmation définitive de la commande. Le règlement s’effectue en ligne, par carte bancaire ou tout autre moyen proposé lors du processus de paiement sécurisé. La commande est considérée comme définitive après confirmation du paiement par l’établissement bancaire.
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Les délais de livraison sont mentionnés à titre indicatif et ne sauraient constituer un engagement ferme, notamment en cas de rupture de stock, d’intempéries ou de force majeure. En cas de retard, le Client en sera informé dans les meilleurs délais. Esprit Campagne ne pourra être tenue responsable de tout retard imputable au transporteur.
Conformément aux dispositions de l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Pour exercer ce droit, il suffit d’envoyer un email à contact@espritcampagne.fr en mentionnant le numéro de commande concerné. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, complets, non utilisés et correctement emballés, aux frais du Client. Le remboursement interviendra dans un délai maximum de quatorze jours suivant la réception des articles retournés.
Esprit Campagne garantit que les produits livrés sont conformes à la description figurant sur le site et exempts de défauts. En cas de non-conformité avérée ou de défaut constaté à la réception, le Client est invité à contacter le service client dans un délai de quarante-huit heures avec photos à l’appui. Après analyse, un échange, une réparation ou un remboursement pourra être proposé, selon les cas.
Les données personnelles collectées dans le cadre des commandes sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Elles sont utilisées uniquement pour assurer le traitement de la commande, la livraison et le service après-vente. Le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement général sur la protection des données (RGPD). Pour toute demande, une simple requête à l’adresse contact@espritcampagne.fr suffit.
Esprit Campagne ne pourra être tenue pour responsable de l’inexécution ou de la mauvaise exécution du contrat en cas de force majeure, de fait imprévisible d’un tiers ou de faute du Client. En cas de litige, les présentes conditions générales sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes du ressort de la ville de Nantes.
Le fait pour Esprit Campagne de ne pas se prévaloir, à un moment donné, d’une disposition des présentes conditions générales, ne peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement. Si l’une des clauses venait à être déclarée nulle, les autres dispositions demeureraient pleinement applicables.
Les présentes conditions générales de vente sont mises à jour régulièrement. Il appartient au Client de les consulter avant toute commande. Toute commande passée implique leur acceptation sans réserve.